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Pour l’architecte : la curiosité n’est pas un vilain défaut

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Logiquement les professionnels doivent répondre aux attentes de leurs clients...

Le dispositif d’indemnisation des dégâts de gibiers est-il inconstitutionnel ?

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Bien connu dans le monde rural, le dispositif légal d’indemnisation des dégât...

Marchés publics : limite du recours à la procédure négociée

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Du retrait du permis de construire obtenu par fraude

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Les conditions du retrait des actes administratifs unilatéraux sont bien conn...

Amiante : responsabilité difficile à diagnostiquer

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Depuis l’ordonnance du 8 juin 2005, traduite dans le Code de la Construction...

Pompe à chaleur : La garantie passe de 2 à 10 ans

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