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Vente du 15/09/2020 : Appartement T2 - 48m² - Cave - Parking - Villefranche-sur-Saône (69400)
Mise à prix :
70 000,00 €
Type de bien :
Appartement
Pièces :
1 chambre
Surface :
47,70m²
Localité :
Villefranche-sur-Saône (69400) France
Vendu
Référence :
EN-00041
Description du bien
Dans un ensemble immobilier dénommé "Le Domaine des Cèdres" comprenant :
Dans le Bâtiment A :
LOT NUMERO UN (1) : au rez de chaussée, un appartement de Type 2 portant le n°A0-01 au plan, comprenant hall, séjour kitchenette, dégagement, une chambre avec placard, salle de bain, wc.
Avec la jouissance privative d'une terrasse et d'un jardin.
Dans le Bâtiment C (au sous sol) :
LOT NUMERO CENT CINQUANTE ET UN (51) : au sous sol -1, une cave portant le n°A17 au plan.
LOT NUMERO CENT SOIXANTE DIX (170) : un parking portant le n°8 au plan
Diagnostic de performance énergétique
0
kWh EP/m².an
Diagnostic non disponible
Émission de gaz à effet de serre
0
kg éqCO2/m².an
Diagnostic non disponible
Visites
Le 27/08/2020 de 10:00 à 12:00
385 route de Riottier
69400 Villefranche-sur-Saône
Vente
Le 15/09/2020 à 14:00
Tribunal Judiciaire de VILLEFRANCHE SUR SAONE
350 boulevard Gambetta
69400 Villefranche-sur-Saône
Calcul des Frais
Frais
Droit proportionnel HT
€
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.
TVA sur droit proportionnel
€
Droits de mutation
€
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.
Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
€
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).
TOTAL DES FRAIS TTC
€
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.
